Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHE PERMANENT DU VIN ET DES SPIRITUEUX
SOCIETE EN NOM COLLECTIF CITE MONDIALE DU VIN

Numéro de dépôt :
1755585
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/06/2000

Présentation de la marque MARCHE PERMANENT DU VIN ET DES SPIRITUEUX

Déposée le 1 juin 1990 par SOCIETE EN NOM COLLECTIF CITE MONDIALE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MARCHE PERMANENT DU VIN ET DES SPIRITUEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EN NOM COLLECTIF CITE MONDIALE DU VIN, domicilié(e) 4 Place de la Défense, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque MARCHE PERMANENT DU VIN ET DES SPIRITUEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE PERMANENT DU VIN ET DES SPIRITUEUX est expirée depuis le 1 juin 2000.

SOCIETE EN NOM COLLECTIF CITE MONDIALE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : CITE INTERNATIONALE DU VIN , LA CITE MONDIALE DES VINS ET DES SPIRITUEUX , CITE MONDIALE DU VIN ET DES SPIRITUEUX , M.P.V.S. , CITE DU VIN , LA CITE DU VIN , C.M.V.S. , POTENTIEL , QUAI DES CHARTRONS , MARCHE PERMANENT DE LA CITE MONDIALE DU VIN


SOCIETE EN NOM COLLECTIF CITE MONDIALE DU VIN - 4 Place de la Défense, 92800 PUTEAUX - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Papier ; carton articles pour reliures ; photographies papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; étiquettes, autocollants, emballages pour bouteilles en carton ou papier, serviettes en papier, écussons en papier ou en carton, essuie-mains en papier. Services de bureautique, secretariat, interprétariat diffusion et distribution d'échantillons, relations publiques. Agence de tourisme, organisation de voyages, de tourisme location d'entrepots, services de transport de personnes Service d'hébergement et de restauration expertises à l'exception des expertises en affaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.